Médiathèque

BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE

Bilan de la concertation préalable – arrêt 26 juin 2024

PHASE 2 REGLEMENT 

16 septembre 2023 – Support de présentation Balade urbaine

16 septembre 2023 – Support de présentation Balade paysagère

Janvier/février 2024 – Support de présentation Réunion publique de clôture

31 janvier 2024 – Compte-rendu de la Réunion publique de clôture – Villepinte

1 février 2024 – Compte-rendu de la Réunion publique de clôture – Blanc-Mesnil

7 février 2024 – Compte-rendu de la Réunion publique de clôture – Webinaire

7 février 2024 – Replay de la Réunion publique de clôture – Webinaire

PHASE 1 DIAGNOSTIC / PADD 

14 mars 2022 – Compte-rendu détaillé Réunion publique de lancement du PLUi

14 mars 2022 – Compte-rendu synthétique Réunion publique de lancement du PLUi

21 avril 2022 – Support de présentation de l’atelier Acteurs du développement économique

21 avril 2022 – Compte-rendu de l’atelier Acteurs du développement économique

18 mai 2022 – Support de présentation de l’atelier Grand public sur le développement économique

18 mai 2022 – Compte-rendu de l’atelier Grand public sur le développement économique

24 mai 2022 – Support de présentation de l’atelier Grand public sur le cadre de vie et les mobilités

24 mai 2022 – Compte-rendu de l’atelier Grand public sur le cadre de vie et les mobilités

31 mai 2022 – Support de présentation de l’atelier Acteurs du commerce de proximité

31 mai 2022 – Compte-rendu de l’atelier Acteurs du commerce de proximité

1 juin 2022 – Support de présentation de l’atelier Acteurs associatifs 

1 juin 2022 – Compte-rendu de l’atelier Acteurs associatifs

1 juin 2022 – Support de présentation de l’atelier Grand public sur les formes urbaines, architecturales et paysagères

1 juin 2022 – Compte-rendu de l’atelier Grand public sur les formes urbaines, architecturales et paysagères

27 mars 2023 – Compte-rendu Réunion publique présentation du PADD

27 mars 2023 – Support de présentation Réunion publique de présentation du PADD

Page de couverture

Sommaire

1. PIECES ADMINISTRATIVES

Délibération PLUi – prescription et concertation – décembre 2020

Délibération PLUi – débat PADD – février 2023

Délibération PLUi – Arrêt du projet de PLUi de Paris Terres d’Envol – juin 2024

Délibérations des débats PADD en commune

Débat PADD communes – Aulnay-sous-Bois

Débat PADD communes – Le Blanc-Mesnil

Débat PADD communes – Le Bourget

Débat PADD communes – Drancy

Débat PADD communes – Dugny

Débat PADD communes – Sevran

Débat PADD communes – Tremblay-en-France

Débat PADD communes – Villepinte

2.RAPPORT DE PRESENTATION 

2.1. Diagnostic territorial et environnemental

2.2. Etat initial de l’environnement

2.3. Justification des choix retenus

2.4.1. Evaluation environnementale

2.4.2. Résumé non technique de l’évaluation environnementale

3.PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)  

3. PADD

4.ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 

4.1. OAP thématiques

4.2. OAP sectorielles

5.REGLEMENT ECRIT 

5.1. Lexique  

5.2. Dispositions générales écrites applicables en toutes zones

5.3.1. Dispositions graphiques

5.3.2. Tableau des emplacements réservés

5.4.1. Règlement des zones : dispositions par zones et secteurs

5.4.2. Règlement des zones UP

5.4.3. Règlement des zones AU

5.5. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

5.6. Annexes au règlement 

5.6.1. Note de préconisation pour la gestion des déchets

5.6.2.1. Fiche patrimoine – Aulnay-sous-Bois

5.6.2.2. Fiche patrimoine – Le Blanc-Mesnil

5.6.2.3. Fiche patrimoine – Le Bourget

5.6.2.4. Fiche patrimoine – Sevran

5.6.2.5. Fiche patrimoine – Tremblay-en-France

5.6.2.6. Fiche patrimoine – Villepinte

6.REGLEMENT GRAPHIQUE 

6.1. Plans de zonage 

6.1.1. Plan de délimitation des zones de Paris Terres d’Envol

6.1.2. Plan de délimitation des zones Aulnay-sous-Bois

6.1.3. Plan de délimitation des zones Le Blanc – Mesnil

6.1.4. Plan de délimitation des zones Le Bourget

6.1.5. Plan de délimitation des zones Drancy

6.1.6. Plan de délimitation des zones Dugny

6.1.7. Plan de délimitation des zones Sevran

6.1.8. Plan de délimitation des zones Tremblay-en-France

6.1.9. Plan de délimitation des zones Villepinte

6.2. Plans de prescriptions graphiques 

6.2.1. Plan des prescriptions graphiques de Paris Terre d’Envol

6.2.2. Plan des prescriptions Aulnay-sous-Bois

6.2.3. Plan des prescriptions graphiques Le Blanc-Mesnil

6.2.4. Plan des prescriptions graphiques Le Bourget

6.2.5. Plan des prescriptions graphiques Drancy

6.2.6. Plan des prescriptions graphiques Dugny

6.2.7. Plan des prescriptions graphiques Sevran

6.2.8. Plan des prescriptions graphiques Tremblay-en-France

6.2.9. Plan des prescriptions graphiques Villepinte

6.3. Plan du patrimoine 

6.3. Plan du patrimoine

6.4. Plan du stationnement 

6.4. Plan du stationnement

6.5. Plan des OAP 

6.5. Plan des OAP

7.ANNEXES 

7.1. Servitudes d’utilité publique (SUP) 

7.1.1. Plan des servitudes d’utilité publique

7.1.2. Plan des servitudes d’utilité publique par commune

7.1.3. Tableau des servitudes d’utilité publique

7.1.4. Notices des servitudes d’utilité publique

7.2. Annexes sanitaires 

Délibération – Approbation des zonages d’assainissement eaux usées et eaux pluviales

Délibération – Approbation du règlement de service d’assainissement territorial

Prescriptions techniques relatives à la conception, à la réalisation et aux conditions de la remise des branchements neufs à l’EPT Paris Terres d’Envol

Règlement du service d’assainissement territorial

7.3. Annexes informatives 

7.3.1. Annexes intercommunales 

Annexes informatives intercommunales 

7.3.2. Annexes communales

Annexes informatives communales

Arrêté prescrivant l’enquête publique – octobre 2024

Avis d’enquête publique – du 25 novembre au 26 décembre 2024