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BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE
Bilan de la concertation préalable – arrêt 26 juin 2024
PHASE 2 REGLEMENT
16 septembre 2023 – Support de présentation Balade urbaine
16 septembre 2023 – Support de présentation Balade paysagère
Janvier/février 2024 – Support de présentation Réunion publique de clôture
31 janvier 2024 – Compte-rendu de la Réunion publique de clôture – Villepinte
1 février 2024 – Compte-rendu de la Réunion publique de clôture – Blanc-Mesnil
7 février 2024 – Compte-rendu de la Réunion publique de clôture – Webinaire
7 février 2024 – Replay de la Réunion publique de clôture – Webinaire
PHASE 1 DIAGNOSTIC / PADD
14 mars 2022 – Compte-rendu détaillé Réunion publique de lancement du PLUi
14 mars 2022 – Compte-rendu synthétique Réunion publique de lancement du PLUi
21 avril 2022 – Support de présentation de l’atelier Acteurs du développement économique
21 avril 2022 – Compte-rendu de l’atelier Acteurs du développement économique
18 mai 2022 – Support de présentation de l’atelier Grand public sur le développement économique
18 mai 2022 – Compte-rendu de l’atelier Grand public sur le développement économique
24 mai 2022 – Support de présentation de l’atelier Grand public sur le cadre de vie et les mobilités
24 mai 2022 – Compte-rendu de l’atelier Grand public sur le cadre de vie et les mobilités
31 mai 2022 – Support de présentation de l’atelier Acteurs du commerce de proximité
31 mai 2022 – Compte-rendu de l’atelier Acteurs du commerce de proximité
1 juin 2022 – Support de présentation de l’atelier Acteurs associatifs
1 juin 2022 – Compte-rendu de l’atelier Acteurs associatifs
27 mars 2023 – Compte-rendu Réunion publique présentation du PADD
27 mars 2023 – Support de présentation Réunion publique de présentation du PADD
1. PIECES ADMINISTRATIVES
Délibération PLUi – prescription et concertation – décembre 2020
Délibération PLUi – débat PADD – février 2023
Délibération PLUi – Arrêt du projet de PLUi de Paris Terres d’Envol – juin 2024
Délibérations des débats PADD en commune
Débat PADD communes – Aulnay-sous-Bois
Débat PADD communes – Le Blanc-Mesnil
Débat PADD communes – Le Bourget
Débat PADD communes – Tremblay-en-France
Débat PADD communes – Villepinte
2.RAPPORT DE PRESENTATION
2.1. Diagnostic territorial et environnemental
2.2. Etat initial de l’environnement
2.3. Justification des choix retenus
2.4.1. Evaluation environnementale
2.4.2. Résumé non technique de l’évaluation environnementale
3.PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
4.ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)
5.REGLEMENT ECRIT
5.2. Dispositions générales écrites applicables en toutes zones
5.3.1. Dispositions graphiques
5.3.2. Tableau des emplacements réservés
5.4.1. Règlement des zones : dispositions par zones et secteurs
5.5. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
5.6. Annexes au règlement
5.6.1. Note de préconisation pour la gestion des déchets
5.6.2.1. Fiche patrimoine – Aulnay-sous-Bois
5.6.2.2. Fiche patrimoine – Le Blanc-Mesnil
5.6.2.3. Fiche patrimoine – Le Bourget
5.6.2.4. Fiche patrimoine – Sevran
5.6.2.5. Fiche patrimoine – Tremblay-en-France
5.6.2.6. Fiche patrimoine – Villepinte
6.REGLEMENT GRAPHIQUE
6.1. Plans de zonage
6.1.1. Plan de délimitation des zones de Paris Terres d’Envol
6.1.2. Plan de délimitation des zones Aulnay-sous-Bois
6.1.3. Plan de délimitation des zones Le Blanc – Mesnil
6.1.4. Plan de délimitation des zones Le Bourget
6.1.5. Plan de délimitation des zones Drancy
6.1.6. Plan de délimitation des zones Dugny
6.1.7. Plan de délimitation des zones Sevran
6.1.8. Plan de délimitation des zones Tremblay-en-France
6.1.9. Plan de délimitation des zones Villepinte
6.2. Plans de prescriptions graphiques
6.2.1. Plan des prescriptions graphiques de Paris Terre d’Envol
6.2.2. Plan des prescriptions Aulnay-sous-Bois
6.2.3. Plan des prescriptions graphiques Le Blanc-Mesnil
6.2.4. Plan des prescriptions graphiques Le Bourget
6.2.5. Plan des prescriptions graphiques Drancy
6.2.6. Plan des prescriptions graphiques Dugny
6.2.7. Plan des prescriptions graphiques Sevran
6.2.8. Plan des prescriptions graphiques Tremblay-en-France
6.2.9. Plan des prescriptions graphiques Villepinte
6.3. Plan du patrimoine
6.4. Plan du stationnement
6.5. Plan des OAP
7.ANNEXES
7.1. Servitudes d’utilité publique (SUP)
7.1.1. Plan des servitudes d’utilité publique
7.1.2. Plan des servitudes d’utilité publique par commune
7.1.3. Tableau des servitudes d’utilité publique
7.1.4. Notices des servitudes d’utilité publique
7.2. Annexes sanitaires
Délibération – Approbation des zonages d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
Délibération – Approbation du règlement de service d’assainissement territorial
Règlement du service d’assainissement territorial
7.3. Annexes informatives
7.3.1. Annexes intercommunales
Annexes informatives intercommunales
7.3.2. Annexes communales
Arrêté prescrivant l’enquête publique – octobre 2024
Avis d’enquête publique – du 25 novembre au 26 décembre 2024
Compte-rendu réunion publique – 10 décembre 2024 PLUi
Synthèse réunion publique – 10 décembre 2024 PLUi
1.AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE ET MÉMOIRE EN REPONSE
Mémoire en réponse MRAE – 21 novembre 2024
2.AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES
PLUi Avis Région Ile-de-France
PLUi Avis Grand Paris Grand Est
- PLUI Avis Département 93
PLUi Avis Département 93 Annexe
PLUi Avis Département 93 Délibération
PLUi Avis Département 93 Rapport
- PLUi Avis EPFIF
- PLUi Avis Etat
3.1 PLUi Avis Etat Annexe 1
3.2 PLUi Avis Etat Annexe 2
3.2.1 RTE
Carte_reseau_strategique_RTE_EPT7
3.2.2 SEDIF
- PLUi Avis GPA
4.1 PLUI Avis GPA Sevran
4.2 PLUi Avis GPA Tremblay
PLUI Avis GPA Aerolians Annexes graphiques
4.3 PLUi GPA Villepinte
- PLUi Avis IDFM
- PLUi Avis Métropole du Grand Paris
- PLUi Avis RTE
- PLUi Avis SNCF
- PLUi Avis SPL Sequano
PLUi Avis SPL ASB Val Francilia
PLUi Avis SPL LBM Centre Ville
PLUi Avis SPL LBM Les Tilleuls
PLUi Avis SPL Sequano courrier
PLUi Avis SPL Sevran beaudottes
3.AVIS DES COMMUNES MEMBRES DE PARIS TERRE D’ENVOL
PLUi Avis Ville Aulnay Sous Bois
PLUi Avis Ville Le Blanc Mesnil